Tous les
textes, photos, vidéos, données, affiches,
logos, marques et autres éléments reproduits
sur le Site sont réservés et protégés
par le droit de la propriété intellectuelle,
notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques
et par la législation sur la protection des bases
de données.
En conséquence, aucune exploitation, diffusion,
reproduction, ou autre opération sur ces documents,
même partielle, ne peut être faite sans l'autorisation
expresse de l'auteur, conformément aux articles
L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Seules sont autorisées les exceptions légales
prévues à l'article L 122-5 du Code de la
propriété intellectuelle, à savoir
la représentation dans le cadre du cercle de famille,
la copie privée ou le droit de courte citation (sous
réserve dans ce cas que soient indiqués clairement
le nom de l'auteur et la source).
Tout non respect de ces dispositions est constitutif de
contrefaçon et passible à ce titre de poursuites
judiciaires, et notamment de sanctions pénales.
|